AR 123-2023 – Portant nomination des membres non fonctionnaires participant à la commission communale de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les ETS recevant du public

Oct 9, 2023 | réglementations arrêtés municipaux

Objet de l’arrêté :  portant nomination des membres non fonctionnaires participant à la commission communale de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les ETS recevant du public Date de mise en ligne : 09/10/2023

AR 85-2023 Portant autorisation de stationnement d’un taxi sur la commune – Avenue Gaston Ferrier

Oct 9, 2023 | réglementations arrêtés municipaux

Objet de l’arrêté :  Portant autorisation de stationnement d’un taxi sur la commune Lieu : Avenue Gaston Ferrier Date de mise en ligne : 09/10/2023

AR 146 – Portant interdiction de baignade dans la rivière de la sorgue sur le territoire de la commune d’ENTRAIGUES

Juil 20, 2023 | réglementations arrêtés municipaux

Objet de l’arrêté : Portant interdiction de baignade dans la rivière de la sorgue sur le territoire de la commune d’ENTRAIGUES

Arrêté Autorisant une occupation de voirie – 22 rue de la beaumette

Juil 18, 2023 | réglementations arrêtés municipaux

Objet de l’arrêté :  Autorisant une occupation de voirie Lieu : 22 rue de la beaumette Maître d’ouvrage : Date de mise en ligne : 18/07/2023 – Date de retrait :31/07/2023

AR 87 – Règlement intérieur du Restaurant Municipal du 3ème Age – Cour des anciennes écoles

Juin 23, 2023 | réglementations arrêtés municipaux

Objet de l’arrêté : Règlement intérieur du Restaurant Municipal du 3ème Age Lieu : Cour des anciennes écoles Date de mise en ligne : 23/06/2023

Décision n° 55-23 – Décision de préemption

Juin 21, 2023 | réglementations arrêtés municipaux

Objet : Décision de préemption Date de mise en ligne : 21/06/2023