AR 81-23 Travaux d’urgence Hydrocurage des réseaux de transport SITTEU

Juin 9, 2023 | réglementations arrêtés municipaux

Objet de l’arrêté :  Travaux d’urgence  Hydro curage des réseaux de transport SITTEU Date de mise en ligne : 09/06/2023

AR 35-23 – Réglementant la circulation chemin du plan du domaine communal ouvert habituellement à la circulation hors agglomération d’Entraigues sur la sorgue

Juin 9, 2023 | réglementations arrêtés municipaux

Objet de l’arrêté :Réglementant la circulation chemin du plan du domaine communal ouvert habituellement à la circulation hors agglomération d’Entraigues sur la sorgue Lieu : Chemin du Plan Date de mise en ligne : 09/06/2023

AR 28-23 – Réglementant l’ouverture et la fermeture du commerce L’Epicerie alimentation générale de la Sorgue – Route de Sorgues

Mai 5, 2023 | réglementations arrêtés municipaux

Objet de l’arrêté : Réglementant l’ouverture et la fermeture du commerce L’Epicerie alimentation générale de la Sorgue Lieu : Route de Sorgues Date de mise en ligne : 05/05/2023

AR 2023-018 – Réglementation des dépôts sauvages de déchets et d’ordures – Commune d’Entraigues sur la Sorgue

Avr 11, 2023 | réglementations arrêtés municipaux

Objet de l’arrêté : Réglementation des dépôts sauvages de déchets et d’ordures Lieu : Commune d’Entraigues sur la Sorgue Date de retrait : Permanent

AR – 40-23 Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil à un conseiller municipal M Jean Paul DELCASSO

Mar 30, 2023 | réglementations arrêtés municipaux

Objet de l’arrêté : Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil à un conseiller municipal M Jean Paul DELCASSO Date de mise en ligne : 30/03/2023

Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mar 27, 2023 | réglementations arrêtés municipaux

Objet de l’arrêté :  Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil à un conseiller municipal M GIACOMONI Anthony Date de mise en ligne : 27/03/2023