AR 215-2022 – Relatif à la consommation d’alcool sur la voie publique ,à la lutte contre les nuisances sonores et au respect de la salubrité

Sep 12, 2022 | réglementations arrêtés municipaux

Objet de l’arrêté : Relatif à la consommation d’alcool sur la voie publique ,à la lutte contre les nuisances sonores et au respect de la salubrité Lieu : rues, places et voies publiques Date de retrait :

AR 216-2022 – Interdisant la consommation le transport la détention la vente aux mineurs ainsi que l’abandon sur la voie de cartouches de protoxyde d’azote (N2O)

Sep 12, 2022 | réglementations arrêtés municipaux

Objet de l’arrêté : Interdisant la consommation le transport la détention la vente aux mineurs ainsi que l’abandon sur la voie de cartouches de protoxyde d’azote (N2O) Lieu : Date de retrait :

AR 177-2022 – Portant réglementation Zone Bleue arrêt minutes et places livraisons

Août 3, 2022 | réglementations arrêtés municipaux

Objet de l’arrêté : Portant réglementation Zone Bleue arrêt minutes et places livraisons Lieu : Divers lieux

AR 123-2022 – Portant permis de détention d’un chien de 1ère ou 2ème catégorie – THERY Catherine

Juin 13, 2022 | réglementations arrêtés municipaux

Objet de l’arrêté : Portant permis de détention d’un chien de 1ère ou 2ème catégorie – Mme THERY Catherine Lieu : 45 Allée des Grailles Date de retrait :

AR 120-2022 – Déchets – Dépôts sauvages

Juin 7, 2022 | réglementations arrêtés municipaux

Objet de l’arrêté : Dépôts Sauvages Lieu : Date de retrait :

N° 39 2022 – Défense extérieur contre l’incendie

Fév 17, 2022 | réglementations arrêtés municipaux

Objet de l’arrêté : Défense extérieur contre l’incendie Lieu : Commune d’Entraigues-sur-la-Sorgue Date de retrait : Permanent