AR 87 – Règlement intérieur du Restaurant Municipal du 3ème Age – Cour des anciennes écoles
Objet de l’arrêté : Règlement intérieur du Restaurant Municipal du 3ème Age Lieu : Cour des anciennes écoles Date de mise en ligne : 23/06/2023
Décision n° 55-23 – Décision de préemption
Objet : Décision de préemption Date de mise en ligne : 21/06/2023
AR 81-23 Travaux d’urgence Hydrocurage des réseaux de transport SITTEU
Objet de l’arrêté : Travaux d'urgence Hydro curage des réseaux de transport SITTEU Date de mise en ligne : 09/06/2023
AR 35-23 – Réglementant la circulation chemin du plan du domaine communal ouvert habituellement à la circulation hors agglomération d’Entraigues sur la sorgue
Objet de l’arrêté :Réglementant la circulation chemin du plan du domaine communal ouvert habituellement à la circulation hors agglomération d'Entraigues sur la sorgue Lieu : Chemin du Plan Date de mise en ligne : 09/06/2023
AR 28-23 – Réglementant l’ouverture et la fermeture du commerce L’Epicerie alimentation générale de la Sorgue – Route de Sorgues
Objet de l’arrêté : Réglementant l'ouverture et la fermeture du commerce L'Epicerie alimentation générale de la Sorgue Lieu : Route de Sorgues Date de mise en ligne : 05/05/2023
AR 2023-018 – Réglementation des dépôts sauvages de déchets et d’ordures – Commune d’Entraigues sur la Sorgue
Objet de l’arrêté : Réglementation des dépôts sauvages de déchets et d'ordures Lieu : Commune d’Entraigues sur la Sorgue Date de retrait : Permanent
AR – 40-23 Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil à un conseiller municipal M Jean Paul DELCASSO
Objet de l’arrêté : Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil à un conseiller municipal M Jean Paul DELCASSO Date de mise en ligne : 30/03/2023
Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil
Objet de l’arrêté : Délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil à un conseiller municipal M GIACOMONI Anthony Date de mise en ligne : 27/03/2023
AR 2023 – 009 – Modification du Règlement intérieur du marché hebdomadaire
Objet de l’arrêté : Modification du Règlement intérieur du marché hebdomadaire Date de mise en ligne : 02/03/2023 - Date de retrait :
AR 007-23 – Portant règlementation en agglomération d’Entraigues sur la Sorgue de la circulation et du stationnement défense extérieure contre l’incendie
Objet de l’arrêté : Portant règlementation en agglomération d'Entraigues sur la Sorgue de la circulation et du stationnement défense extérieure contre l'incendie Date de mise en ligne : 20/01/2023